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Modifier un contrat

Ce guide explique comment modifier les informations d'un contrat existant.


Accéder à la modification

  1. Ouvrez la fiche du contrat
  2. Les champs éditables peuvent être modifiés directement

Champs modifiables

Entités liées

Champ Modifiable Condition
Apprenant Oui Avant signature
Entreprise Oui Avant signature
Formation Oui Avant signature
Campus Oui Avant envoi OPCO
Maître d'apprentissage Oui Avant envoi OPCO

Dates

Champ Modifiable
Date de début Oui
Date de fin Oui
Date début formation Oui

Rémunération

Modifiable via l'onglet dédié.


Restrictions

Après signature

Une fois les documents signés :

  • Les entités principales ne peuvent plus être changées
  • Seules des corrections mineures sont possibles

Après envoi OPCO

Modifications limitées

Une fois le contrat envoyé à l'OPCO, les modifications sont très limitées. Un avenant peut être nécessaire.


Impact des modifications

Régénération des documents

Après modification :

  • Les documents non signés sont automatiquement régénérés
  • Les documents signés conservent les anciennes informations

Permissions requises

contract.update